Conformément à l’article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur du site scanupp.fr.
Éditeur du site
- Nom commercial : ScanUpp
- Exploitant : Bilal TOUFIQ, entrepreneur individuel
- Forme juridique : Entrepreneur individuel (EI), micro-entreprise (SAS, SARL, EI, micro-entreprise…)
- Siège social : 77 avenue Carpeaux, 95400 Arnouville, France
- SIRET : 903 555 761 00027
- RCS : 903 555 761 R.C.S. Pontoise
- N° TVA intracommunautaire : FR64903555761
- Adresse e-mail : contact@scanupp.fr
- Téléphone : [À COMPLÉTER]
- Directeur de la publication : l’exploitant
Hébergeur
Le site est hébergé par Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre. Site : hostinger.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant ce site (textes, visuels, logos, marque ScanUpp, structure) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Données personnelles
Les traitements de données réalisés sur ce site sont décrits dans notre politique de confidentialité. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité sur vos données, exerçable à l’adresse e-mail indiquée ci-dessus.
Médiation de la consommation
Conformément à l’article L612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige. Médiateur désigné : [À COMPLÉTER]. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr